Mentions légales
Éditeur du site
- Nom du site : Projet Grand Site de France du Massif du Ballon d’Alsace
- Éditeur : Parc naturel régional des Ballons des Vosges
- Adresse : 1 rue du couvent – 68140 Munster
- Téléphone : 03 89 77 90 20
- Adresse e-mail :
- Responsable de la publication : Laurent Seguin, président du Parc naturel régional des Ballons des Vosges
Hébergement
Conception et réalisation
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des contenus présents sur le site massifballondalsace.fr (textes, photographies, vidéos, illustrations, documents téléchargeables, graphismes, logos, cartes, données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive du Parc naturel régional des Ballons des Vosges . Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, à l’exception d’un usage strictement personnel, pédagogique ou non commercial, sous réserve de mentionner la source.
Crédits photographiques et iconographiques
Les photographies, illustrations et éléments graphiques présents sur le site massifballondalsace.fr sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit. Afin d’en faciliter la lecture, les crédits photographiques sont présentés ci-dessous par ordre alphabétique :
© Crédits photographiques :
– Benoit Facchi
– Tristan Vuano
– Dominique Steinel
– CCVA – Atoll
– BT- Audrey Delattre 2020
– Office du tourisme de Masevaux
– Communauté de communes des Vosges du Sud – Etienne Kopp
– PNRBV : A. Kleindienst – I.Colin – J. Boitelet
Certaines images peuvent également provenir de banques d’images ou de ressources sous licences spécifiques (notamment Creative Commons). Le type de licence est alors précisé le cas échéant. Lorsque les conditions d’utilisation l’exigent, les crédits sont indiqués directement à proximité des visuels concernés. Toute reproduction, représentation ou réutilisation des photographies présentes sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de l’auteur ou de l’ayant droit, sauf mention contraire liée à une licence spécifique.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site massifballondalsace.fr sont fournies à titre informatif.
Le Parc naturel régional des Ballons des Vosges s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’interprétation des informations publiées. L’éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Le Parc naturel régional des Ballons des Vosges n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur accessibilité ou leur politique de protection des données personnelles.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, inscription à une lettre d’information, statistiques de fréquentation, etc.) sont traitées par Parc naturel régional des Ballons des Vosges conformément à la réglementation en vigueur. Les modalités de traitement des données et l’exercice des droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
Accessibilité
Le site massifballondalsace.fr s’inscrit dans une démarche d’accessibilité numérique visant à rendre ses contenus accessibles au plus grand nombre. Les informations relatives au niveau de conformité et aux moyens de contact sont précisées dans la déclaration d’accessibilité, accessible depuis le pied de page.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs destinés à améliorer l’expérience utilisateur et à mesurer l’audience.
Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises sont seules compétentes.
